INFORMATIONS EDITORIALES

Site : amytis-paysages.fr
Propriétaire : SARL AMYTIS PAYSAGES
Adresse du proriétaire : 1 ter, rue de Monchy – 62130 Bermicourt
N° de téléphone du propriétaire : 0321030420

SIRET : 82471509800011

Responsable de publication : Kevin FAUQUEMBERGUE – kevin@amytis-paysages.fr
Webmaster : Bloop – bonjour@bloop-communication.fr

Créateur du site : SARL Bloop

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Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

• questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : Kevin FAUQUEMBERGUE – kevin@amytis-paysages.fr
• fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : Bloop – bonjour@bloop-communication.fr

PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT

La politique du site amytis-paysages.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Hébergement du site :

Celeonet
ROUTE DE STRAZEELE – 94400 VITRY-SUR-SEINE, FRANCE

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site amytis-paysages.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site amytis-paysages.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SARL AMYTIS PAYSAGES, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site amytis-paysages.fr est mis à jour régulièrement par Kevin FAUQUEMBERGUE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

L’équipe du site amytis-paysages.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

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DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

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• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• mention obligatoire : “© SARL AMYTIS PAYSAGES – amytis-paysages.fr – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
• insertion d’une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : “© SARL AMYTIS PAYSAGES – amytis-paysages.fr – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

RESPONSABILITE FACE AUX LIENS VERS D’AUTRES SITES

Le site amytis-paysages.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site amytis-paysages.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

DEMANDE DE CREATION DE LIENS

Création de liens vers le site amytis-paysages.fr

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site amytis-paysages.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

ACCESSIBILITE DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet amytis-paysages.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.